Je ne peux pas dire combien de temps prendra votre divorce. Voici combien de temps le mien a pris, jusqu’à la décision sur les mesures provisoires.
Ma chronologie
| Étape | Quand | Temps écoulé |
|---|---|---|
| Retour de Chicago, installation à Montreuil | Septembre 2023 | — |
| Recherche d’un avocat, puis premier appel avec mon avocate | Automne 2023 | Une heure d’appel pour me décider |
| Courrier de mon avocate pour proposer un divorce amiable | Novembre 2023 | Point de départ |
| Pas de réponse : mon avocate demande une date au tribunal de Bobigny | Noël 2023 | Environ 1 mois |
| La date d’audience est annoncée | Quelques jours plus tard | Quelques jours |
| L’assignation est délivrée à l’autre partie | Fin janvier 2024 | Environ 1 mois |
| Audience d’orientation et sur mesures provisoires | 18 septembre 2024 | Près de 9 mois après la demande de date |
| Ordonnance sur mesures provisoires : vie séparée, résidence alternée | 18 octobre 2024 | 1 mois de délibéré |
| Passage à l’amiable, sur la base de la décision | Ensuite | — |
Au total, il s’est écoulé environ dix mois entre le premier courrier et l’audience, et onze mois jusqu’à la décision. Nous avons vécu ces onze mois sous le même toit.
Où est passé le temps
Nous avons attendu une réponse environ un mois avant de demander une date au tribunal. Ce délai-là dépend de vous et de votre avocat.
Le tribunal a ensuite fixé l’audience près de neuf mois plus tard. Ce délai ne dépend pas de vous. Vous pouvez seulement choisir le moment où vous faites la demande.
Enfin, le juge n’a pas rendu sa décision le jour de l’audience. Il l’a mise en délibéré et l’a rendue un mois plus tard.
La procédure
Faute de réponse, mon avocate a engagé un divorce judiciaire par assignation, et la date de l’audience était connue avant que l’autre partie reçoive l’acte (Service Public, divorce judiciaire). Les étapes qui construisent ce délai sont détaillées dans le guide délais du divorce, et le contenu de mon ordonnance est au chapitre 8.
Le cas du divorce amiable
Dans un divorce par consentement mutuel, il n’y a pas d’audience à attendre, mais il faut être d’accord sur tout. Les étapes et les délais sont dans le guide divorce amiable.
Mes conseils sur les délais
- Décidez avec votre avocat combien de temps vous attendez une réponse avant de saisir le juge.
- Demandez tout de suite le délai habituel d’audience du tribunal dont vous dépendez.
- Prévoyez que la décision peut être rendue plusieurs semaines après l’audience.
- Organisez la vie pendant l’attente. Dans mon cas, nous étions encore sous le même toit : voir « Ne déménagez jamais ».
- Tenez un tableau de suivi : étape, interlocuteur, action attendue, prochain point. La méthode est dans le guide délais du divorce.
- Utilisez l’attente pour préparer votre dossier : pièces, organisation des enfants, logement. La checklist des documents peut servir de point de départ, puis les pièces à préparer pour l’audience.
Questions fréquentes
Combien de temps entre le premier courrier et la décision ?
Dans mon cas, onze mois : courrier de mon avocate en novembre 2023, audience à Bobigny le 18 septembre 2024, ordonnance le 18 octobre 2024.
Le juge rend-il sa décision le jour de l'audience ?
Pas nécessairement. Dans mon cas, l'affaire a été mise en délibéré et l'ordonnance a été rendue un mois plus tard.
Faut-il attendre une audience dans un divorce amiable ?
Non. Un délai de réflexion de 15 jours s'applique avant la signature de la convention, qui est ensuite déposée chez un notaire (Service Public, divorce par consentement mutuel).
CE QUE J’EN RETIENS
Entre le premier courrier de mon avocate et la décision sur les mesures provisoires, il s’est écoulé environ onze mois, que nous avons passés sous le même toit.
Sources officielles citées
Les points juridiques de cet article renvoient à ces pages officielles. Elles ne remplacent pas l’examen de votre situation par un avocat.
Je raconte mon expérience personnelle. Je ne suis pas avocat : votre situation doit être examinée par un professionnel.